Conditions générales d'utilisation patient

1. Identité

Le site rendez-vous.caliclic.eu est édité par la société CALIMED.
SARL au capital de 90.000 €
RCS de Marseille sous le numéro 499 602 894
Siège social : 58, Traverse de Saint Menet – Les Camoins – 13011 Marseille.
TVA intracommunautaire : FR20499602894
Téléphone : 09.80.91.45.63
Contact : contact@calimed.eu

La société CALIMED est assurée auprès de la Compagnie d'Assurances HISCOX 19 rue Louis Le Grand 75002 PARIS.
Territoire couvert : FRANCE

Le Directeur de Publication est Monsieur Frédéric SUANT.

Le site est hébergé par la société OVH
2, rue Kellerman
59100 Roubaix
Téléphone : 0820698765
Mail : support@ovh.com

2. Objet

Les présentes conditions générales portent sur les conditions et modalités d'utilisation du service CALICLIC de prises de rendez-vous auprès de Médecins affiliés CALIMED et de demandes de RDV auprès de médecins non affiliés CALIMED.

rendez-vous.caliclic.eu a pour objet de mettre en relation les Utilisateurs et les Médecins uniquement pour les demandes de rendez-vous.

3. Acceptation des présentes conditions générales d'utilisation

L'utilisation des services proposés par CALIMED entraîne l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales par l'Utilisateur.

4. Inscription en ligne

4.1. Modalités d'inscription

Afin de pouvoir accéder aux services de prise de rendez-vous auprès de Médecins, l'Utilisateur doit, au préalable, s'inscrire en ligne sur le site rendez-vous.caliclic.eu.

L'inscription sur le site rendez-vous.caliclic.eu est uniquement réservée aux personnes physiques majeures et capables au regard de la loi.

L'Utilisateur doit remplir les champs obligatoires identifiés par des astérisques. A défaut, l'inscription ne pourra pas être prise en compte et l'Utilisateur ne pourra pas avoir accès aux services proposés sur rendez-vous.caliclic.eu.

L'Utilisateur doit indiquer son nom, son prénom, sa date de naissance, son numéro de téléphone, son code postal, son adresse électronique et un mot de passe.

Une fois, ces informations fournies et afin de valider son inscription sur le site internet, l'Utilisateur doit préalablement accepter les présentes conditions générales d'utilisation et cocher la case prévue à cet effet.

L'Utilisateur garantit l'exactitude des informations. Toute fausse déclaration engage la seule responsabilité de l'Utilisateur. L'utilisateur s'engage à mettre à jour l'ensemble de ses informations.

Une fois son inscription validée, l'Utilisateur recevra un courrier électronique lui confirmant son inscription. L'Utilisateur pourra, alors, accéder au service CALICLIC et prendre rendez-vous avec le Médecin de son choix sur le site rendez-vous.caliclic.eu.

Lors de ses visites ultérieures, l'Utilisateur devra indiquer son identifiant (son adresse mail) et son mot de passe pour accéder à son compte et pour pouvoir prendre un ou plusieurs rendez-vous.

4.2. Identifiant et mot de passe

L'identifiant et le mot de passe sont strictement personnels. Le prêt ou la cession de l'identifiant et/ou du mot de passe à tout tierce personne est interdit et ce, quel que soit le motif. L'Utilisateur est donc seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de son identifiant et/ou de son mot de passe.

En cas d'utilisation non autorisée de son identifiant et/ou de son mot de passe ou de l'oubli de son mot de passe, l'Utilisateur devra suivre la procédure en ligne sur le site rendez-vous.caliclic.eu.

5. Prise de rendez-vous CALICLIC

Une fois inscrit, l'Utilisateur a accès à l'agenda de prise de rendez-vous avec un médecin affilié CALIMED et à un formulaire de demande de RDV pour les médecins non affiliés CALIMED.

Le site rendez-vous.caliclic.eu est uniquement en version française.

5.1. Recherche

L'Utilisateur dispose de plusieurs critères pour rechercher un médecin. Il peut effectuer sa recherche de la manière suivante :

- Par spécialité ;
- Et/ou par médecin (nom du médecin) ;
- Et/ou par localisation de proximité (google map) à partir du code postal indiqué par l'Utilisateur lors de son inscription ;
- Et/ou la date souhaitée pour le rendez-vous.

5.2. Résultats

Lorsque l'utilisateur du site rendez-vous.caliclic.eu a effectué sa recherche, apparait une liste de résultats correspondant à ses critères de recherche.

Le classement se fait par tranche horaire croissante disponible. Dans l'hypothèse, où plusieurs Professionnels de santé sont disponibles à la même date et aux mêmes tranches horaires, le classement dans la tranche horaire concernée sera fait de manière aléatoire.

5.3. Prise de rendez-vous avec des médecins affiliés CALIMED

Afin de prendre rendez-vous, l'Utilisateur cliquera sur le bouton « choisir ce rendez-vous ».

Avant que l'Utilisateur confirme sa demande de rendez-vous, il doit vérifier que ses données sont mises à jour (nom, prénom, date de naissance, téléphone et code postal).

L'Utilisateur dispose d'un espace pour indiquer toutes informations complémentaires relatives uniquement au rendez-vous.

L'Utilisateur confirme, ensuite, sa demande qui est immédiatement transmise au Médecin choisi.

Le rendez-vous apparaitra dans le compte en ligne de l'Utilisateur avec le message « en attente de confirmation ».

5.4. Demande de RDV avec des médecins non affiliés CALIMED

Afin de solliciter un RDV, l'utilisateur doit remplir le formulaire de demande de RDV prévu à cet effet avec le médecin concerné.


Le rendez-vous apparaitra dans le compte en ligne de l'Utilisateur avec le message « en attente de confirmation ».

5.5. Confirmation du rendez-vous

Le Médecin choisi par l'Utilisateur confirmera le rendez-vous, dans les plus brefs délais, par téléphone, SMS ou par courrier électronique.

Une fois, le rendez-vous confirmé, celui-ci apparaitra dans le compte en ligne de l'Utilisateur.

5.6. Annulation ou report de rendez-vous

L'Utilisateur a la possibilité d'annuler son rendez-vous en se connectant sur son compte en ligne.

6. Durée de l'engagement de l'Utilisateur

L'inscription de l'Utilisateur est à durée indéterminée. L'Utilisateur peut y mettre fin à tout moment sans motif en adressant un courrier électronique à CALIMED à l'adresse suivante : contact@calimed.eu

7. Obligations de CALIMED

En sa qualité d'hébergeur et n'exerçant aucune modération a priori sur le contenu mis en ligne par le Professionnel de santé, la responsabilité de CALIMED ne saurait être engagée à ce titre.

CALIMED fera ses meilleurs efforts pour assurer la disponibilité du site rendez-vous.caliclic.eu. Cependant, l'Utilisateur est informé des limites du réseau Internet et notamment du fait que les performances du site rendez-vous.caliclic.eu peuvent dépendre des caractéristiques du terminal et du mode de connexion choisi par l'Utilisateur.

Compte tenu des limites du réseau Internet, CALIMED ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d'impossibilité d'accéder à l'un des services du fait notamment d'une saturation des réseaux ou du dysfonctionnement de ces derniers.

Par ailleurs, CALIMED sera amené à assurer la maintenance de son site rendez-vous.caliclic.eu. CALIMED fera ses meilleurs efforts pour que les opérations de maintenance se fasse entre 20 h et 7h.

L'Utilisateur en sera informé par un message spécifique sur la page d'accueil du site Internet.

La responsabilité de CALIMED ne saurait être engagée en cas de force majeure tel que des catastrophes naturelles, grèves, confits sociaux, état de guerre, tremblement de terre, incendie, explosions, mauvais fonctionnement ou interruption du réseau électrique ou de télécommunication ; de faits d'un tiers ou d'une faute d'un utilisateur et/ou d'un Professionnel de santé.

8. Obligations et responsabilité de l'Utilisateur

Dans l'hypothèse où l'Utilisateur prendrait un rendez-vous pour l'un des membres de sa famille ou l'un de ses amis, celui-ci déclare et garantit CALIMED qu'il a eu le consentement de cette personne pour d'une part, prendre rendez-vous pour cette personne et d'autre part, communiquer ses données personnelles à CALIMED afin de pouvoir prendre rendez-vous.

De plus, l'Utilisateur inscrit garantit avoir informé cette personne du contenu des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

L'Utilisateur s'engage à ne pas :

- Usurper l'identité d'autrui (ce fait constitue un délit pénal) ;
- Porter atteinte au contenu du site rendez-vous.caliclic.eu ;
- A ne pas essayer de s'introduire de manière illicite dans les bases de données de rendez-vous.caliclic.eu ;
- Mettre à disposition des virus ou autres systèmes technologiques pouvant nuire à CALIMED ou aux autres Utilisateurs.

L'Utilisateur s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de son terminal ainsi que sa connexion à Internet afin d'éviter notamment la présence de virus.

Par ailleurs, CALIMED a prévu un espace disponible afin que l'Utilisateur puisse indiquer des informations complémentaires dans le cadre de la demande de rendez-vous. L'Utilisateur s'engage à ne pas diffuser dans cet espace disponible de contenu :

- injurieux et/ou diffamatoire et de manière générale constituant un délit prévu par la loi du 29 juillet 1881 ;
- contraire aux bonnes mœurs et/ou à l'ordre public ;
- portant atteinte à la vie privée ;
- à caractère pédophile et/ou pornographique ;
- images à caractère fasciste, xénophobe, raciste ou sectaire ;
- faisant l'apologie ou la négation ou la remise en question des crimes de guerre et/ou contre l'humanité ;
- encourageant la commission de crimes et délits ou le commerce et la consommation de substances illicites, la prostitution, le terrorisme, les agressions sexuelles, le vol, le suicide, la violence, les dégradations et détériorations volontaires dangereuses pour les personnes, les atteints à l'autorité de la Justice.

L'Utilisateur sera responsable de tout dommage de toute nature (matériel et/ou immatériel, direct ou indirect) causé à CALIMED et aux Utilisateurs du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site rendez-vous.caliclic.eu.

9. Fermeture du compte de l'Utilisateur

9.1. A l'initiative de l'Utilisateur

L'Utilisateur peut fermer son compte à tout moment, sans motif en adressant un mail à CALIMED à l'adresse suivante : contact@calimed.eu.

9.2. A l'initiative de CALIMED

Dans l'hypothèse où l'Utilisateur ne respecterait pas les présentes conditions générales d'utilisation, CALIMED se réserve le droit de fermer le compte de l'Utilisateur dans un délai de 48h suivant l'envoi du courrier électronique l'informant de la fermeture de son compte.

L'Utilisateur n'aura pas le droit d'ouvrir un nouveau compte sous le même nom ou sous un nom d'emprunt. A défaut, l'Utilisateur pourra voir sa responsabilité engagée.

La fermeture du compte de l'Utilisateur interviendra sans préjudice de tous dommages-intérêts que CALIMED pourrait réclamer en réparation du préjudice subi, le cas échéant.

10. Propriété Intellectuelle

10.1. Marque CALICLIC

CALIMED est titulaire de la marque française CALICLIC déposée à l'INPI sous le n° 4152383.

L'utilisation du site web et/ou des services CALICLIC n'entraîne aucun transfert de propriété au profit de l'Utilisateur.

Toute reproduction de la marque sans l'autorisation préalable et écrite de CALIMED est constitutive d'un acte de contrefaçon et sera susceptible d'entrainer des poursuites judiciaires.

10.2 Le site web rendez-vous.caliclic.eu

CALIMED est titulaire de tous les droits d'auteur afférents à son site Internet dans sa globalité ainsi que sur chaque élément à savoir notamment la charte graphique, le contenu rédactionnel, les photographies, logiciels, dessins et bases de données.

L'utilisation des services en ligne offerts sur le site Internet rendez-vous.caliclic.eu n'entraîne aucun transfert de propriété au profit de l'Utilisateur.

Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Internet sans l'autorisation préalable et écrite de CALIMED constitue un acte de contrefaçon susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires.

11. Données personnelles

Le responsable du traitement est Monsieur Frédéric SUANT.
Le destinataire de ces données est CALIMED, société éditrice de rendez-vous.caliclic.eu ainsi que les médecins référencés sur le site de CALIMED.

Les données collectées par CALIMED sont nécessaires à l'utilisation du service de prise de rendez-vous, la mise en contact entre l'Utilisateur de Caliclic et le médecin de son choix.

En application de l'article 39 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

Pour exercer l'un de ces droits, l'Utilisateur devra adresser sa demande accompagnée de la copie de sa pièce d'identité à l'adresse suivante :

CALIMED
58, Traverse de Saint Menet
Les Camoins
13011 Marseille.

L'Utilisateur dispose aussi du droit de s'opposer au traitement de ses données personnelles pour motif légitime.

Conformément à la législation en vigueur, le traitement des données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le n° 1644144 v 0.

CALIMED s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles de l'Utilisateur et à les traiter dans le respect de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

Enfin, l'Utilisateur est informé que CALIMED est en droit de communiquer tout ou partie des données personnelles de l'Utilisateur sur injonction des autorités judiciaires.

12. Les Cookies

CALIMED installera des cookies sur le terminal de l'utilisateur qui sont strictement nécessaires à la fourniture du service CALICLIC. Sans ce cookie, l'Utilisateur ne pourra pas avoir accès au service de prise de rendez-vous proposé par CALIMED.

Aucun autre cookie ne sera installé par CALIMED.

Ce cookie est destiné exclusivement à CALIMED.

Pour s'opposer à l'installation de ce cookie, le Professionnel a la possibilité de configurer son navigateur :

- Pour Safari® : choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choisissez les options souhaitées ou encore : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
- Pour Firefox® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options ; cliquez sur l'onglet Vie privée puis choisissez les options souhaitées ou encore : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
- Pour Internet Explorer® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options internet ; cliquez sur l'onglet Confidentialité puis choisissez le niveau souhaité ou encore : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
- Pour Chrome® : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molettes), puis sélectionnezParamètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées ou encore : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
- Pour Opera® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Préférences ; cliquez sur l'ongletAvancé, puis dans la rubrique Cookies cliquez sur Gérer les cookies ; choisissez les options souhaitées ou encore : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

13. Modification des conditions générales d'utilisation

CALIMED se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation notamment en raison de l'évolution et/ou de la modification de ses services, de l'évolution de la loi et/ou de la jurisprudence.

Les nouvelles conditions générales d'utilisation seront applicables et opposables à l'Utilisateur lors de toute connexion postérieure à l'entrée en vigueur desdites conditions générales d'utilisation. Il devra alors accepter les nouvelles conditions générales d'utilisation en cochant la case à cet effet.

A défaut, l'Utilisateur ne pourra plus avoir accès à son compte ni aux services disponibles sur rendez-vous.caliclic.eu.

14. Liens hypertextes

14.1. Liens hypertextes

Les liens hypertextes simples et profonds figurant sur le site rendez-vous.caliclic.eu ont été insérés dans le respect des règles légales en vigueur.

Cependant, CALIMED ne peut garantir le contenu des sites Internet ciblés par les liens hypertextes. La responsabilité de CALIMED ne pourra donc pas être recherchée à ce titre.

14.2. Liens hypertextes en bas de page

L'utilisateur est informé que les noms des médecins ayant donné leur accord à Caliclic apparaitront en bas de page du site web sous la forme de liens hypertextes et ce, de manière aléatoire et automatisée uniquement pour le référencement naturel.

15. Tolérance

Il est expressément convenu que toute tolérance ou renonciation de CALIMED, dans l'application de tout ou partie des engagements prévus dans les présentes conditions générales d'utilisation, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des présentes conditions générales d'utilisation, ni générer un droit quelconque.

16. Invalidité d'une des clauses des présentes conditions générales d'utilisation

Dans l'hypothèse où une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales d'utilisation deviendrait nulle (s), illégale (s) ou jugée(s) inapplicable(s) pour quelque raison que ce soit, la validité, la légalité ou l'applicabilité de tout autre stipulation des présentes conditions générales d'utilisation ne serait aucunement affectée ou altérée.

17. Réclamation préalable

En cas de litige, l'Utilisateur devra s'adresser, au préalable, à CALIMED pour essayer de trouver une solution amiable.

Toutes les réclamations devront être adressées à CALIMED par lettre recommandée avec accusé de réception avec les pièces justificatives, le cas échéant, à l'adresse suivante :

CALIMED
58, Traverse de Saint Menet
Les Camoins
13011 Marseille

Dans l'hypothèse, où aucune solution amiable ne serait trouvée, l'Utilisateur dispose de la faculté de s'adresser à la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission européenne.
L'adresse de la plateforme est la suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage
La Commission européenne transférera votre demande au médiateur national compétent notifié.

18. Droit applicable

Il est expressément prévu que les conditions générales d'utilisation sont régies et soumises au droit français. La langue applicable est la langue française.

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